Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Novartis Vaccines and Diagnostics, Inc., Société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
94503775
Date de dépôt :
28/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/01/2024

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 28 janvier 1994 par la société Novartis Vaccines and Diagnostics auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-10 du 11 mars 1994.

Le déposant est la société Novartis Vaccines and Diagnostics domicilié(e) 4560 Horton Street, 94608 EMERYVILLE, CALIFORNIA - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. BRESSON Jean-Philippe domicilié(e) 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94503775.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 41

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 28 janvier 2024.

Novartis Vaccines and Diagnostics a également déposé les autres marques suivantes : RIBA , PROLEUKIN , (Marque figurative) , MACROLIN


Novartis Vaccines and Diagnostics, Inc., Société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware - 4560 Horton Street, 94608 EMERYVILLE, CALIFORNIA - États-Unis


INLEX IP EXPERTISE, M. BRESSON Jean-Philippe - 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 17 novembre 2003 n°2252769 - Publication au BOPI 2003-11-17

Inscription le 29 mars 2007 - Changement de dénomination n°451373 - Publication au BOPI 2007-03-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-28

Publication - Publication le 11 mars 1994 au BOPI 1994-10

Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2014 n°2549472 - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-01-28

Pachymètres; phacoémulsificateurs; appareils scientifiques pour la chirurgie ophtalmique y compris les tuyaux et les embouts chirurgicaux; microscopes pour instruments chirurgicaux d'étalonnage.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs.Lentilles intra-oculaires; écrans cornéens; instruments chirurgicaux, y compris ceux pour la chirurgie ophtalmique; lasers à usage médical et chirurgical; dispositifs médicaux implantables pour administrer des médicaments.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture.Séminaires dans le domaine de la chirurgie ophtalmique.Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.Edition de livres, de revues.Prêts de livres.Dressage d'animaux.Production de spectacles, de films.Agences pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.